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Objet social de l'association Association INSERTION ET TERROIRS:

Vente de produits de qualité issus des fermes engagées dans une démarche d'agriculture paysanne, telle que définie par la charte de l'agriculture paysanne établie par la fédération associative pour le développement de l'emploi agricole et rural, en référence au terme "agriculture paysanne" déposé à l'INPI (dépôt n° 06 3 431 945 du 29 mai 2006) et produits selon les modalités prévues par la charte des producteurs de l'association "insertion et terroirs" dont les producteurs sont signatai

Informations de l'association Association INSERTION ET TERROIRS

  • Code objet social de l'association 022000
  • Numéro waldec de l'association W691067346
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 691P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-03-2007
  • Date de la dernière déclaration 29-03-2007
  • Date de publication JO de l’avis de création 28-04-2007
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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